1. Identification de l’Éditeur du Site
Le site Club D’Jet (ci-après le « Site »), accessible à l’adresse https://www.club-djet.com, est édité et administré par Club D’Jet, qui en est également le directeur de publication.
- Directeur de publication : Club D’Jet
- Adresses e-mail de contact :
- Général : contact@club-djet.com
- Secrétariat : secretariat@club-djet.com
- Webmaster : webmaster@club-djet.com
Le Site a pour vocation de proposer des contenus et services en rapport avec les activités du Club D’Jet.
2. Hébergement du Site
L’hébergement du Site est assuré par :
- Société : o2switch
- Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- SIRET : 510 909 807 00032
o2switch est responsable de l’infrastructure technique nécessaire à la disponibilité et à la sécurité du Site. En cas de problème technique, le Club D’Jet travaille en collaboration avec cet hébergeur pour rétablir les services dans les meilleurs délais.
3. Accès et Conditions Générales d’Utilisation
En accédant au Site, tout utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes mentions légales ainsi que les lois en vigueur.
L’utilisation du Site est gratuite, à l’exception des frais éventuels liés à la connexion internet ou aux équipements nécessaires pour y accéder. Club D’Jet se réserve le droit de modifier les contenus ou de restreindre l’accès au Site à tout moment, sans préavis.
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, vidéos, graphiques, logos, icônes, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Club D’Jet, sauf mention contraire explicite.
- Reproduction interdite : Toute reproduction, représentation, modification, ou diffusion, totale ou partielle, des contenus du Site est strictement interdite sans l’autorisation écrite de Club D’Jet.
- Usage autorisé : L’utilisation des contenus est limitée à un usage strictement personnel et non commercial.
Toute infraction à ces règles constitue une violation des droits de propriété intellectuelle, pouvant donner lieu à des poursuites judiciaires.
5. Protection des Données Personnelles
Club D’Jet s’engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à protéger leurs données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française.
- Données collectées :
Les données collectées sur le Site (via formulaires, inscriptions ou cookies) sont utilisées exclusivement à des fins de gestion des demandes, de communication ou d’amélioration des services. - Durée de conservation : Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire à leur traitement.
- Destinataires : Les données ne sont ni vendues ni transmises à des tiers sans l’accord explicite des utilisateurs, sauf dans le cadre d’obligations légales.
Exercice des droits :
Conformément à la législation en vigueur, les utilisateurs disposent des droits suivants :
- Accès à leurs données personnelles ;
- Rectification des données inexactes ;
- Effacement de leurs données dans la limite des obligations légales ;
- Opposition au traitement de leurs données personnelles.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter Club D’Jet via l’adresse contact@club-djet.com.
6. Gestion des Cookies
Le Site utilise des cookies afin de :
- Améliorer la navigation et l’expérience utilisateur ;
- Analyser les performances et statistiques de fréquentation ;
- Proposer des contenus personnalisés.
En naviguant sur le Site, l’utilisateur consent à l’utilisation de cookies. À tout moment, il est possible de gérer ou désactiver les cookies via les paramètres du navigateur.
7. Responsabilité
Club D’Jet met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations diffusées sur le Site. Cependant, les informations fournies sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur en cas :
- D’inexactitude ou d’omission dans les contenus ;
- De dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site ;
- De dysfonctionnements techniques ou interruptions de service.
L’utilisateur est responsable de la protection de ses équipements informatiques contre d’éventuels virus ou cyberattaques lors de sa navigation sur le Site.
8. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens redirigeant vers d’autres sites internet. Ces liens sont fournis pour faciliter la navigation de l’utilisateur, mais Club D’Jet décline toute responsabilité quant au contenu ou à l’utilisation des sites tiers. Les utilisateurs naviguent sur ces sites externes à leurs propres risques.
9. Sécurité
Club D’Jet prend des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité des données et prévenir tout accès non autorisé, perte ou altération des informations personnelles. Cependant, aucune transmission de données sur internet n’est totalement sécurisée, et l’utilisateur accepte les risques inhérents à l’utilisation en ligne.
10. Modification des Mentions Légales
Club D’Jet se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
11. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige lié à l’utilisation du Site ou à l’application des présentes conditions, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents de Clermont-Ferrand seront seuls habilités à trancher le différend.
12. Contact
Pour toute question ou demande concernant les mentions légales, les utilisateurs peuvent contacter Club D’Jet via les coordonnées suivantes :
- Email général : contact@club-djet.com
- Secrétariat : secretariat@club-djet.com
- Webmaster : webmestre@club-djet.com